Un projet ouest-africain de formation et de découvrabilité soutenu par l'OIF dans le cadre du dispositif FORCE

Droit d'auteurs Débutant Gratuit

Les enjeux et défis du droit d'auteurs à l'ère du numérique : protection, partage et innovation dans le domaine littéraire

Cette formation présente les principes essentiels du droit d’auteur appliqués au domaine littéraire et aux pratiques professionnelles de la chaine du livre. Elle vise à mieux compr...

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Les enjeux et défis du droit d'auteurs à l'ère du numérique : protection, partage et innovation dans le domaine littéraire
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Ce que vous allez apprendre

Les bases du droit d'auteur en littérature
Les défis du numérique pour les droits d’auteur dans le doma...
Partage, accès à la culture et exceptions
Innover et sécuriser le marché du livre africain

À propos de cette formation

Cette formation présente les principes essentiels du droit d’auteur appliqués au domaine littéraire et aux pratiques professionnelles de la chaine du livre. Elle vise à mieux comprendre les enjeux et les risques liés au numérique (piratage, intelligence artificielle, plateformes de diffusion), à concilier la protection des œuvres avec le partage des connaissances et l’innovation, à promouvoir l’adoption de bonnes pratiques chez les auteurs, lecteurs, enseignants et diffuseurs, et à encourager la coopération régionale. Cette formation porte sur un sujet central pour tous les métiers du livre aujourd’hui : comment protéger les œuvres littéraires à l’ère du numérique, sans freiner la création ni l’accès au savoir. Étant donné la diversité des pays représentés, nous avons fait le choix d’un cadre juridique commun : l’Annexe VII de l’Accord de Bangui, applicable dans l’espace OAPI. L’objectif n’est pas de faire de vous des juristes, mais de vous donner des repères clairs, directement utiles dans vos pratiques quotidiennes : écrire, éditer, diffuser, vendre ou enseigner le livre. Chaque pays a ses textes nationaux, mais pour éviter un éclatement juridique, nous nous appuyons sur un socle commun. Lorsque ce sera pertinent, je ferai ponctuellement référence à des exemples du Bénin, de la Côte d’Ivoire ou du Togo. L’OAPI regroupe plusieurs États africains autour d’un droit unifié de la propriété intellectuelle. L’Annexe VII est le texte de référence pour le droit d’auteur et les droits voisins.

Programme de la formation

4 modules
8 leçons
2 Heures
Les bases du droit d'auteur en littérature
30 minutes min
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Les défis du numérique pour les droits d’auteur dans le domaine littéraire
3 leçons 30 minutes min
Partage, accès à la culture et exceptions
2 leçons 30 Minutes min
Innover et sécuriser le marché du livre africain
3 leçons 30 Minutes min